Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INITIATIVES SANTE
Mme. marie noel convert
M. philippe Most

Numéro de dépôt :
3896969
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
INITIATIVES SANTE de marie noel convert

Présentation de la marque INITIATIVES SANTE

Déposée le 14 février 2012 par madame marie noel convert et monsieur philippe Most auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INITIATIVES SANTE »

Les déposants sont madame marie noel convert domicilié(e) 96 rue Saint Dominique - 75007 - paris - France et monsieur philippe Most domicilié(e) 38 avenue de la bourdonnais - 75007 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie noel convert domicilié(e) 96 rue Saint Dominique - 75007 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

marie noel convert a également déposé les autres marques suivantes : initiatives médicales , Cleantech Santé


Mme. marie noel convert - 96 rue Saint Dominique - 75007 - paris - France

M. philippe Most - 38 avenue de la bourdonnais - 75007 - paris - France


Mme. marie noel convert - 96 rue Saint Dominique - 75007 - paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet total n°596653 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.